Mentions légales
Le présent site est la propriété de Questembert Communauté :
Questembert Communauté8 avenue de la gare – BP 60052
56231 Questembert cedex
Tél. 02 97 26 59 51
Les photos du site ne sont pas libres de droit.
Le site est hébergé par la société OVH :
OVH2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
Le site a été réalisé par Efficience Web
Efficience Web / Voilà Le Topohttps://voilaletopo.com/
1. Informations techniques
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la strucure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, Questembert Communauté pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
Questembert Communauté met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
2. Politique de Confidentialité et traitement des données personnelles
Voir notre page Politique de Confidentialité.
3. Propriété, Droit d’auteur
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non sont savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Questembert Communauté.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de Questembert Communauté est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Questembert Communauté est producteur.
